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Version 2026-09-30.2
Mentions légales — OTCValue Version 2026-09-30.2 — 30 septembre 2026 1. Éditeur du site Le site OTCValue.com et le service OTCValue sont édités et commercialisés par THELOS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros. Siège social : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France Immatriculation : 789 713 310 RCS Paris SIREN : 789 713 310 SIRET du siège : 789 713 310 00041 Numéro de TVA intracommunautaire : FR11789713310 Courriel : contact@otcvalue.com Téléphone : +33 1 53 63 16 19 Directeur de la publication : Tarek Turki, président de THELOS SAS OTCValue est le nom du produit. Le cocontractant du client est THELOS SAS. 2. Hébergement Le site, la base principale et ses sauvegardes sont hébergés en France sur Microsoft Azure. - Hébergeur et fournisseur contractuel des services Azure : Microsoft Ireland Operations Limited. - Adresse : One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande. - Téléphone : +353 1 295 3826. Les informations relatives aux autres prestataires, aux lieux de traitement et aux transferts de données figurent dans la politique de confidentialité (https://otcvalue.com/Legal/4). 3. Documents applicables OTCValue est réservé à un usage professionnel, comptes gratuits compris. Les conditions générales d'utilisation (https://otcvalue.com/Legal/1) encadrent l'accès au service et les abonnements payants relèvent des conditions professionnelles (https://otcvalue.com/Legal/2), sous réserve des dispositions impératives applicables. Les traitements de données personnelles et les traceurs sont présentés dans la politique de confidentialité (https://otcvalue.com/Legal/4) et la politique relative aux cookies (https://otcvalue.com/Legal/6). 4. Propriété intellectuelle et contact Les droits sur le logiciel, ses interfaces, sa documentation et les éléments du site appartiennent à THELOS ou à leurs titulaires respectifs. Leur utilisation est encadrée par les CGU et les autorisations légalement applicables. Les droits sur les données apportées par les clients ne sont pas transférés à THELOS par leur dépôt dans le service. Pour signaler un problème, une atteinte à des droits ou demander une information : contact@otcvalue.com. Merci d'indiquer la page ou la fonctionnalité concernée et de ne pas transmettre de mot de passe ni de coordonnées de carte bancaire.